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Modalités

Lisez nos dernières modalités

Avis important destiné à : tous les clients de BMO Banque privée qui ont des Comptes de Placement ou des Comptes de Succession ou de Fiducie gérés par BMO Gestion privée de placements inc.

Comme vous êtes un client de BMO Gestion privée de placements inc., vous devez connaître certaines modalités associées à votre compte. Lorsque vous avez ouvert votre compte, nous vous avons fourni une brochure qui en contenait toutes les modalités.

Les modalités régissent votre relation avec BMO Gestion privée de placements inc. (« BMO GPPI »), où BMO GPPI agit à titre de gestionnaire de portefeuille et exerce un pouvoir discrétionnaire en matière de placement sur les titres (les « Titres »), l’argent ou les autres biens qui se trouvent dans le compte (le « Compte ») que vous détenez auprès de nous.

Les modalités décrites dans ce document sont assujetties aux restrictions et aux objectifs de placement présentés dans l’énoncé de politique de placement (l’« EPP ») préparé pour chacun de vos Comptes.

Les liens ci-dessous vous permettent de consulter des copies électroniques des cinq versions des modalités.

Voir le tableau des modalités
Type de documentDate de publication
Document sur les conditions générales

En vigueur à compter du 30 novembre 2024

Pour les clients résidents américains

En vigueur à compter du 30 novembre 2024

Déclaration relative aux conflits d’intérêts

En vigueur à compter du 30 novembre 2024

Modalités de la livraison électronique de documents

En vigueur à compter du juin 2018

Pour les clients de BMO Banque privée qui ont des Comptes de Placement ou des Comptes de Succession ou de Fiducie qui ne sont pas gérés par BMO GPPI, le lien ci-dessous vous mènera à des copies électroniques des modalités de vos comptes.

Brochure sur les modalités du compte d’administration des placements

Veuillez prendre le temps de lire les modalités qui s’appliquent à vous. Si vous avez des questions ou avez besoin de plus de renseignements, veuillez communiquer avec un membre de votre équipe de BMO Banque privée.

Nous sommes heureux de pouvoir vous servir et vous aider à bâtir et à protéger votre patrimoine.

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